Ok

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies. Ces derniers assurent le bon fonctionnement de nos services. En savoir plus.

06/06/2010

ëtre ou ne pas être Français ?

natioonalite.jpgEtre français se mérite et perdre sa nationalité est tout à fait possible. Beaucoup trop de "Français" crachent sur notre pays. Ces gens là ne méritent pas d'être Français. Moi je suis patriote, j'aime mon pays comme j'aime ma vallée et comme j'aime mon village.

Aujourd'hui, on naît ou devient français par droit du sang, mariage, droit du sol, adoption... Mais on peut aussi perdre ce statut après avoir commis des actes graves.
J’ai trouvé 8 principales causes qui peuvent amener à perdre la nationalité française.

1) Se soustraire aux obligations militaires

Si aujourd’hui le service militaire existait encore, je suis certain que nous serions moins nombreux. Pour info le parti socialiste parle de le remettre en place, une très bonne chose !

Les obligations envers le service national ont beaucoup évolué au cours des 15 dernières années car l'armée s'est professionnalisée. Il faut savoir que les militaires qui se soustraient au Code du Service National sont considérés comme des traîtres à la Nation, et peuvent alors perdre la nationalité française.

 

2) Nuire à l’administration

Les personnes exerçant une fonction publique et portant "atteinte à l'administration publique" par abus d'autorité, discrimination ou corruption par exemple, peuvent également être déchues de leur nationalité française. ( Imaginez un serviteur de l'Etat abritant dans sa maison un clandestin en situation irrégulière....)

 

3) En faisant la demande

Un Français qui réside à l'étranger et qui obtient une autre nationalité peut renoncer à la nationalité française. Cette situation assez rare peut arriver lorsqu'un citoyen français souhaite garder uniquement sa nouvelle nationalité.

 

4) En divorçant

La nationalité française peut s'obtenir par le mariage : le ou la marié(e) qui devient français(e) par alliance obtient alors un décret de naturalisation. Mais si les jeunes époux se quittent moins de 12 mois après leur union, la séparation constitue alors une présomption de fraude. Et le décret peut être remis en cause.

 

5) Prôner son autre nationalité

L'article 23-7 du Code Civil prévoit que "Le Français qui se comporte comme le national d'un pays étranger" peut perdre la nationalité française (voilà un article qui me rappelle un "France-Algérie" au parc des princes). Pour cela, il faut pouvoir établir l'existence d'"actes positifs d'allégeance" au pays étranger dont cette personne est ressortissante. Donc…pas de burqa, ne pas brandir un drapeau étranger !

 

6) Être un espion

Servir une armée ou un service public étranger peut être un acte préjudiciable aux intérêts de la France. Cela peut être considéré comme de l'espionnage, un acte qui peut vous coûter la nationalité française ! A moins que vous ne travailliez pour les services secrets français.

 

7) Commettre un acte terroriste

Séquestration, fabrication de bombes, détention d'armes... depuis les attentats de Madrid et Londres en 2005, les lois anti-terrorisme sont encore plus sévères. Outre la prison et l'expulsion, les auteurs d'un acte terroriste risquent aussi d'être déchus de la nationalité française.

 

8) Porter atteinte à la Nation

Les actes de sabotage contre la Nation, comme le déraillement d'un train ou le piratage informatique, sont très sévèrement punis par la loi. Le saboteur risque jusqu'à 20 ans de prison et 300 000 euros d'amende. Dans les cas les plus graves, il peut de se voir retirer la nationalité française.

Commentaires

Salut, je suis français et patriote. Je ne suis en aucun cas un raciste ou un extremiste de droite. j'aime mon pays et c'est tout. Tu parles de piratage informatique, je me permets de te laisser un lien dans lequel tu trouveras les solutions pour éviter de se faire pirater. Si cela peut servir... A binetôt et bonne continuation pour ton blog très bien tenu. ++

Écrit par : Eviter le piratage informatique | 09/03/2011

Les commentaires sont fermés.